Rémunérer les trajets domicile-travail, est-ce possible?

Rémunérer les trajets domicile-travail, est-ce possible?

Vous programmez votre réveil très tôt tous les matins mais vous tombez quand même dans les bouchons. Arrivé au boulot, vous êtes déjà épuisé par le chemin parcouru. Et après vos huit heures de taf, c’est reparti ! Vous n’avez plus de temps pour vous ou pour vos proches. Même si vous adorez votre travail, vous avez déjà pensé à changer à cause de ce temps perdu sur la route. Et si ce temps perdu pouvait être rentabilisé ? Est-ce possible que ces trajets puissent être rémunérés par votre employeur ?

Les Belges, de « grands navetteurs »

Selon la société de ressources humaines SD Worx, un travailleur belge sur cinq met plus de deux heures par jour pour se rendre au bureau ! Notre pays compterait même les plus « grands navetteurs » d’Europe. Alors, serait-ce possible que ces heures de navette soient considérées comme des heures prestées de travail ?

En principe, les trajets domicile-travail relèvent de votre temps « privé » et non de votre « temps de travail » car votre employeur ne vous demande pas d’effectuer des tâches durant ce trajet. Il n’est donc pas tenu de vous rémunérer.

Certaines exceptions

Toutefois, il existe certaines exceptions, comme le relève la CSC, le syndicat chrétien. Si votre employeur vous demande par exemple de faire quelque chose durant le trajet domicile-travail (aller chercher un collègue, s’arrêter à un endroit pour prendre du matériel, etc.), on considère que c’est du temps du travail puisque vous êtes à disposition de votre employeur.

Un trajet domicile-client peut aussi être considéré comme un temps presté car vous ne passez pas par votre lieu de travail fixe. C’est votre employeur qui vous dicte vos trajets. C’est pareil si vous vous y rendez avec lui ou bien s’il vous y emmène. De même, si votre travail vous impose de vous rendre de « clients en clients », sans lieu de travail fixe, le trajet depuis votre domicile peut être effectivement compté comme un temps de travail. Dernier exemple : les voyages professionnels. Si vous êtes amené à voyager à l’étranger pour votre travail, le trajet de votre habitation jusqu’à votre destination est considéré comme un temps de travail puisque vous êtes à la disposition de votre employeur.

Dans tous ces cas, une contrepartie pour le salarié est censée être prévue soit sous forme de repos, soit sous forme financière. Pour savoir combien ces temps de trajet peuvent être rémunérés, il faut vous adresser à votre employeur.

Forfait ou frais réels ?

Sachez aussi qu’« en tant que salarié, vous avez automatiquement droit au forfait légal pour vos frais de déplacements personnels (domicile – lieu de travail) », indique le SPF Finances. Ces frais sont calculés en fonction de vos revenus. Vous pouvez aussi choisir de justifier vos frais réels s’ils sont plus élevés que le forfait légal. Cela n’est intéressant que si vous habitez assez loin de votre lieu de travail.

Par ailleurs, rien n’impose à votre employeur d’intervenir dans vos frais de transport si vous n’utilisez pas les transports en commun. Mais lorsque les frais de transport sont remboursés par l’employeur, le remboursement est un revenu imposable. Une partie de cette somme peut toutefois être exonérée.

Des parkings gratuits pour inciter à prendre les transports en commun

Depuis début septembre, l’accès dans les sept Park and Ride de la Région Bruxelles-Capitale (Delta, Herrmann-Debroux, Roodebeek, Stalle, Lennik-Erasme, Crainhem et du CERIA) est gratuit pour les navetteurs, abonnés comme occasionnels. Voilà de quoi inciter les travailleurs à laisser leur voiture en périphérie et opter pour les transports en commun ! Cela donne aussi une solution aux propriétaires de véhicules diesel Euro4 et plus qui ne peuvent plus entrer dans la zone basse émission. De quoi rendre votre trajet domicile-travail plus agréable -sans le stress de la conduite en ville- mais aussi plus économique et écologique ! Et pour ceux qui ont définitivement banni la voiture, le prix des abonnements Cycloparking (boîtes à vélo, espaces partagés, etc.) a baissé de 75 % depuis début septembre.