Une pétition citoyenne réclame à l’UE de taxer le kérosène

AFP / B. Horvat

Des jeunes ont lancé une initiative citoyenne demandant à la Commission européenne d’instaurer une taxation sur le carburant des avions. Si elle atteint un million de signatures en sa faveur, la Commission sera obligée d’y répondre.

Les prix des billets d’avion, en particulier des compagnies low-cost, défient souvent toute concurrence. Surtout celle des trains. Et pour cause : aujourd’hui en Belgique, comme dans 12 autres pays européens, le transport aérien n’est pas taxé d’un centime. Alors, bien que le secteur de l’aviation soit l’un des plus gros pollueurs, son prix attractif décourage les alternatives de mobilité plus durables. Un paradoxe que dénoncent de plus en plus de citoyens.

«Dans 15 ans, les émissions du trafic aérien auront doublé »

Avec 285 grammes de CO2 émis par passager-kilomètre, l’avion est le mode de transport le plus polluant. Il arrive devant le transport routier (158 g), avec bus (68 g) et ferroviaire (14 g), selon des chiffres de l’Agence européenne de l’environnement (AEE).

Toujours selon l’AEE, l’aviation représente en tout près de 3,5% des émissions des gaz à effet de serre des états européens (et 2% des émissions mondiales). Et d’après les prévisions de l’IATA (l’Association internationale du transport aérien), ce pourcentage devrait doubler d’ici les 15 prochaines années, au même rythme que le trafic aérien.

Des citoyens plus exigeants que les politiques

Face à la croissance du secteur, des voix se sont élevées pour réclamer une taxation du transport aérien davantage proportionnelle à son impact sur l’environnement. Le gouvernement belge s’est d’ailleurs montré favorable à une évolution de la fiscalité en ce sens.

Lassés d’attendre que les responsables politiques s’attaquent efficacement à ce dossier, de jeunes étudiants ont enregistré une «initiative citoyenne européenne», c’est-à-dire une pétition transnationale qui pourrait forcer la Commission européenne à se pencher sur le problème. Cette pétition appelle l’exécutif européen «à proposer aux États membres l’introduction d’une taxe sur le carburant d’aviation (kérosène)».

«Des avantages fiscaux injustes»

Le texte soutient que «le secteur de l’aviation bénéficie de nombreuses exonérations fiscales injustes». À savoir principalement l’exemption de taxation sur le carburant et une TVA à 0% sur les billets d’avion.

«La taxation du kérosène permettrait à l’UE d’augmenter considérablement ses financements en faveur d’une mobilité plus verte», expliquent les auteurs. S’appuyant sur un rapport commandé par la Commission, ils assurent que «la taxation du kérosène ferait effectivement baisser les émissions dues à l’aviation de 11% (soit 16,4 tonnes de CO2)». De plus, «elle aurait un impact nul sur l’emploi, tout en générant près de 27 milliards € de revenus par an».

Un million de signatures

«L’initiative citoyenne européenne est un moyen unique de façonner la politique de l’Union européenne», expliquent les initiateurs. Ils disposent maintenant d’un an (soit jusqu’en mai 2020) pour recueillir un million de signatures, émanant d’au moins sept états européens différents. Chaque pays a en outre un seuil minimum de signatures requis.

S’ils parviennent à répondre à ces exigences, la Commission sera obligée d’analyser la proposition et d’y réagir dans les trois mois. À l’heure actuelle, plus de 30.000 Européens, provenant des 28 états membres, y ont apporté leur soutien.

 

Le secteur aérien se met lentement au vert

Considéré comme l’un des plus grands pollueurs de la planète, le secteur aérien avance -à petits pas, et parfois contraints- vers la durabilité.

En 2012, l’Union européenne gagnait une première bataille contre le lobby de l’aviation en soumettant le secteur au marché carbone. Pour les vols domestiques et intra-européens, les compagnies participent donc désormais au système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre, basé sur le principe du pollueur-payeur.

Quelques années plus tard, l’OACI (l’agence des Nations unies spécialisée dans le transport aérien) se dotait d’un mécanisme mondial de compensation des émissions de CO2, baptisé Corsia. Son objectif est de maintenir, jusqu’en 2035, les volumes d’émission au niveau de celui de 2020. Les émissions excédentaires seront compensées par l’acquisition de «crédits de réduction des émissions de CO2» sur un marché alimenté par des secteurs d’activité qui réduisent leurs émissions.

Commission européenne

Innovations technologiques

Le développement des technologies participe aussi à la transition écologique du secteur. Les nouvelles générations d’avions représentent des gains d’efficacité énergétique de 15 à 25% grâce à des progrès sur les moteurs, l’aérodynamique et des matériaux plus légers.

Autre piste actuellement testée: celle des biocarburants. Or, leur coût de production reste élevé. De plus, le remplacement à grande échelle du kérosène par des biocarburants durables entraînerait une exploitation excessive des terres et des ressources naturelles.

À plus long terme, les experts misent sur des ruptures technologiques -comme l’électrification de la propulsion des avions aux alentours de 2040- pour rendre l’avion plus propre.

Le contrôle aérien a aussi un rôle à jouer dans cette transition. Optimiser les trajectoires de vol, limiter les temps d’attente au sol ainsi que les contournements en cas de congestion sont autant d’améliorations qui permettraient, elles aussi, de réduire les besoins en kérosène, et donc les émissions.